Guide « énergie, urbanisme et planification »

Plusieurs documents d’urbanisme intègrent l’énergie et plus particulièrement le schéma de cohérence territorial (SCOT) et les plans locaux d’urbanisme le cas échéant intercommunaux (PLU(i)). En outre, des outils de planification tels que les plans climat air énergie territoriaux (PCAET) ou les schémas régionaux de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) permettent d’accroître certains objectifs concernant la production d’énergie renouvelable, l’efficacité énergétique, la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de permettre une meilleure coordination entre les réseaux d’énergies sur les territoires.

Les documents d’urbanisme constituent ainsi des outils incontournables pour faciliter le développement des énergies renouvelables dans les territoires, en les associant étroitement aux choix de développement urbain (densité, mixité, étalement, ZAC, réhabilitation…), de mobilité durable ou encore de gestion et de préservation des ressources (bois, eau, notamment). En outre, l’utilisation des documents d’urbanisme, en lien avec les documents de planification énergétique, permet un développement coordonné et raisonné des réseaux.

Dans une logique d’analyse de l’ensemble des réflexions et réalisations portées par les territoires sur ces thématiques, la FNCCR publie un guide « urbanisme, énergie et planification : intégrer l’énergie dans l’urbanisme et la planification territoriale » visant à faire le lien entre la compétence urbanisme, la logique d’aménagement du territoire et l’énergie notamment issue de sources renouvelables dans un périmètre donné.

La FNCCR porte depuis quelques années l’animation d’un club « urbanisme et énergie » dans lequel la transversalité mise en oeuvre dans les collectivités s’exprime. Ce guide compile ainsi l’ensemble des réflexions et réalisations portées par les territoires sur cette thématique.

Ce document, élaboré grâce au concours de l’ADEME, du CEREMA, de la FédéSCoT, et de nombreuses collectivités, permet également d’appréhender les échelles et les temporalités des différents documents afin de garantir une meilleure convergence entre eux.

À propos de l’auteur

COUSSY AVOCATS ENVIRONNEMENT ENERGIE URBANISME

Reconnu en droit de l'énergie et de l'électricité (CRE)
Reconnu en droit de l'environnement
Reconnu en droit de l'urbanisme
Reconnu en droit de la sécurité (CNAPS, CNAC, CIAC)

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