Nucléaire

Avocat Bordeaux, Énergies, Environnement, Maître Benoît Coussy, Nucléaire

Evaluation environnementale de la production d’électricité d’origine nucléaire

Le changement climatique pourrait jouer un rôle important sur l’objectif de réduction de la production d’électricité d’origine nucléaire. Le gouvernement a […]

Avocat Bordeaux, Énergies, Maître Benoît Coussy, Nucléaire

Installation nucléaire de base (INB) : mise en service des groupes électrogènes d’ultimes secours des réacteurs d’EDF

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a décidé de modifier le calendrier de mise en service des groupes électrogènes à moteur […]

Avocat Bordeaux, Électricité, Énergies, Éolien, Contentieux énergie, Contentieux environnement, Contentieux urbanisme, Energie, Environnement, Maître Benoît Coussy, Nucléaire, Urbanisme

Loi « Société de confiance » : innovations en droit de l’urbanisme et de l’environnement :

la loi du 10 août 2018 contient deux points majeurs : elle instaure un droit à l’erreur et tend à améliorer […]

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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques dès le 15 septembre 2018

Une circulaire du 14 septembre 2018 fixe les droits et taxes sur les produits énergétiques depuis le 15 septembre 2018 […]

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