Nucléaire

Avocat Bordeaux, Énergies, Maître Benoît Coussy, Nucléaire

Publication d’une note d’orientation de l’ASN définissant la liste des activités nucléaires des domaines industriels, vétérinaires et de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d’enregistrement en application du code de la santé publique

L’ASN (Autorité de sûreté nucléaire) a publié une note d’orientation  définissant la liste des activités nucléaires des domaines industriels, vétérinaires […]

Avocat Bordeaux, Énergies, Maître Benoît Coussy, Nucléaire

Parution de l’arrêté relatif aux caractérisations de matériaux susceptibles de contenir des substances radioactives d’origine naturelle

L’arrêté du 3 juillet 2019 a pour objet de définir les exigences relatives aux caractérisations radiologiques de matériaux, matières, produits, […]

Énergies, Maître Benoît Coussy, Nucléaire

Pas de seuil de radioactivité en dessous duquel ce n’est pas dangereux pour la santé humaine, et pourtant…

L’association pour le contrôle de la radioactivité dans l’Ouest (ACRO) a constaté ce mardi une contamination radioactive anormalement élevée «en […]

Avocat Bordeaux, Énergies, Maître Benoît Coussy, Nucléaire

Où en est-on dans le plan d’action contre le risque de fraude de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ?

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), depuis l’ouverture de son portail, a recensé 22 signalements, dont 7 via ce portail. Les […]

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