Energie solaire

Énergies, Environnement

France : mauvais élève européen n’atteignant pas ses objectifs en matière d’énergies renouvelables

L’Office des statistiques de l’Union Européenne appelée EUROSTAT a publié en janvier 2022 les dernières données concernant les énergies renouvelables. Il en ressort que la France est le seul État européen n’ayant pas atteint son objectif fixé dans le cadre du « paquet climat-énergie 2020 ».

Avocat Bordeaux, Contentieux énergie, Energie, Maître Benoît Coussy

Energies renouvelables : deux appels d’offres dans les zones non interconnectées

La CRE a lancé deux appels d’offres dont l’objet est la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité situées les […]

Avocat Bordeaux, Contentieux énergie, Energie, Maître Benoît Coussy

Condamnation d’Enedis (ex-ERDF) pour retard fautif dans la procédure de raccordement : garantie de l’assureur

Dans un arrêt du 9 juin 2015, la Cour de cassation sanctionnait le gestionnaire du réseau public d’électricité pour ses […]

Énergies, Contentieux énergie, Energie, Maître Benoît Coussy, Photovoltaïque

Guadeloupe : modifications de la réglementation relative à l’énergie photovoltaïque

En Guadeloupe, les installations au sol de production d’électricité photovoltaïque d’une puissance installée supérieure à 1,5 MW sont désormais autorisées.

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