Energie solaire : nouvelle modification des conditions d’achat
Un arrêté du 26 juin 2015 modifie l’arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par […]
Énergies, Contentieux énergie
avocat photovoltaïque
Énergies, Contentieux énergie
L’énergie solaire de plus en plus compétitive
L’entreprise Solairedirect est devenue une filiale d’Engie (ex-GDF), qui a acheté 95% des actions à Thierry Lepercq, son PDG, et […]
Contentieux énergie, Energie, Maître Benoît Coussy
Indemnisation des producteurs photovoltaïques : faute et responsabilité de ERDF confirmées par la Cour de cassation
Les actions contre ERDF et son assureur dont la faute est ainsi consacrée peuvent être engagées avec moins d’incertitudes désormais […]
Contentieux énergie, Energie, Photovoltaïque, Urbanisme
Les conditions d’achat de l’énergie photovoltaïque évoluent
Le tarif intégré simplifié au bâti, concernant l’électricité produite sur les toitures de moins de 1000 m² dont la puissance […]
Contentieux énergie, Energie
Coefficients du 1er trimestre 2015 homologués pour le photovoltaïque
Un arrêté du 10 juin 2015 homologue les coefficients SN et VN qui déterminent les tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque […]
Archives
Nouveaux bâtiments agricoles dotés de toitures photovoltaïques
En pratiques, ces projers sont situés en zone agricoles ou en dehors des zones urbanisées, et sont présentés comme nécessaires […]
Contentieux énergie, Energie, Maître Benoît Coussy, Photovoltaïque
Photovoltaïque : le réseau de distribution confronté à l’autoconsommation
L’autoconsommation photovoltaïque pose la question du rôle des réseaux électriques. Le photovoltaïque sera-t-il progressivement exclu du réseau ou le réseau […]