Contexte Organisation du marquage CE Autorités et désignation Points clés

Contexte Points principaux Calendrier Date limite de consultation : 12 février 2026

Contexte Nouveautés au 1er mai 2026 Objectifs et indicateurs Calendrier À partir du 1er mai 2026 : RE2020 applicable aux […]

Le ministère de la Transition écologique ouvre une consultation publique sur : Contexte Modifications proposées 1. Projet de décret 2. […]

Dans le cadre de l’appel d’offres « 2023 PV ZNI » pour le développement d’installations photovoltaïques dans les zones non […]

La directive (UE) 2018/2001, modifiée par la directive (UE) 2023/2413 du 18 octobre 2023, introduit le concept de zones destinées […]

En complément des zones d’accélération des énergies renouvelables, la directive (UE) 2018/2001, modifiée par la directive (UE) 2023/2413 du 18 […]

Une instruction vient encadrer le lancement et l’instruction des appels à projets régionaux destinés à soutenir la gestion durable et […]

La transposition de la directive (UE) 2023/1791 relative à l’efficacité énergétique renforce nettement la place de l’efficacité et de la […]

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