Urbanisme – Construction – Energie – Sécurité

Energie : agrément de nouveaux systèmes au titre de la RT 2012

Six solutions techniques portant sur le chauffage, la production d’eau chaude sanitaire ou encore la ventilation, qui ne sont pas prévues dans la méthode de calcul Th-BCE 2012, sont agréées selon la procédure du Titre V « Système ».

Dans le cadre de la réglementation thermique RT 2012, six solutions techniques, dont les spécificités ne sont pas prises en compte dans la méthode de calcul Th-BCE 2012 définie par l’arrêté du 30 avril 2013, sont agréées :
– le système de production directe d’eau chaude sanitaire (ECS) par photovoltaïque TWIDO : ce système comprend 3 ou 4 ballons de stockage montés en série, associés à un film chauffant basse température alimenté électriquement via une source de production solaire par panneaux photovoltaïques. Il s’applique à l’ensemble des bâtiments à usage d’habitation soumis à la RT 2012 respectant certaines contraintes de consommation d’ECS et de production d’énergie photovoltaïque ;
– le système Li-Mithra de PAC (pompe à chaleur) fonctionnant sur de l’eau glycolée en sous face de capteurs photovoltaïque : ce système est destiné à la production d’ECS et/ou de l’eau chauffage via une PAC fonctionnant sur de l’eau glycolée en sous face de capteurs. Il s’adresse à l’ensemble des bâtiments soumis à la RT 2012 pour des puissances appelées inférieures à 100 kW ;
– le système Myriade : il s’agit d’un système modulaire de récupération d’énergie pour la production collective d’ECS et de chauffage fonctionnant grâce à trois gisements d’énergie : l’air extrait, le solaire et les eaux grises. Il s’applique aux bâtiments neufs pour lesquels au moins une zone concerne un des usages suivants : logements collectifs, hôpitaux, foyers, tous les types d’enseignement, de restauration, d’hôtels, d’industrie, etc. ;
– le système de PAC sur eaux grises : système de récupération de chaleur sur les eaux usées. L’énergie thermique récupérée est recyclée dans les installations d’eau chaude collectives au moyen d’une pompe à chaleur eau/eau. Il s’étend aux bâtiments à usage d’habitation (logements collectifs, établissements sanitaires avec hébergement, foyers de jeunes travailleurs et cités universitaires), hôtels, industries basse température (3x8h et 8h à 18h), bureaux, etc. ;
  – le système PKOM4 Classic : ce système est une ventilation double-flux thermodynamique assurant, en plus de la ventilation, le chauffage et le refroidissement par l’intermédiaire d’une PAC Air extrait/Air neuf ainsi que la production de l’ECS par l’intermédiaire d’une PAC Air extrait/Eau. Lors de besoins simultanés d’ECS et de froid, une récupération totale de la chaleur de condensation est réalisée. Il s’étend aux bâtiments climatisés de catégorie CE1 de types maisons individuelles, accolées ou non, et bâtiments collectifs à usage d’habitation soumis à la RT 2012 ;
– les systèmes de chauffage indépendants à combustible gazeux de type poêles et inserts : ce sont des appareils indépendants de chauffage à combustible gazeux de types poêles et inserts permettant de chauffer la pièce dans laquelle ils sont installés ainsi que tout ou partie des pièces attenantes, par émission directe de chaleur. Il s’applique aux appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux à foyer fermé, de type C (étanche), de débit calorifique inférieur ou égal à 20 kW et équipé d’un thermostat d’ambiance programmable présents dans les maisons individuelles ou accolées, ainsi que dans les logements collectifs.
Les modalités de prise en compte dans la RT 2012 sont définies en annexe de cinq arrêtés du 29 avril 2019 et d’un arrêté du 3 mai 2019.

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